Document type, à faire valider par un professionnel du droit avant mise en ligne. Les mentions entre crochets doivent être complétées.

Politique de confidentialité

Données traitées

  • Compte : adresse e-mail, nom, organisation, journal de connexion.
  • Analyses : URL soumises, captures d'écran, extraits de texte des pages, métadonnées d'images.
  • Marquage : images téléversées et fichiers produits.
  • Facturation : identifiants Stripe, historique des commandes.
  • Journal d'accès à l'API.

Durées de conservation

Les fichiers téléversés et générés sont supprimés automatiquement après le délai de conservation défini par l'organisation (30 jours par défaut). Les rapports d'analyse au format JSON sont conservés pour l'historique.

Sous-traitants

[Hébergeur, stockage objet, fournisseur d'envoi d'e-mails, Stripe, Anthropic, Sentry — préciser les localisations et les garanties de transfert]

Contenus envoyés au modèle d'IA

Seuls des extraits de texte sont transmis au fournisseur de modèle de langage. Aucune image n'est jamais envoyée à un modèle d'IA.

Vos droits

Accès, rectification, effacement, portabilité et opposition. L'export et la suppression du compte sont disponibles depuis les paramètres. Contact : [email protected]

Sceau est une aide à la conformité et ne constitue pas un conseil juridique. Les analyses, mentions et documents produits doivent être validés par un professionnel du droit avant publication.